si ce n'est pas la bonne place et, je le comprendrais, vous pouvez déplacer, j'ai juste regardé les différents posts et je n'ai rien trouvé aussi l'ai je mis à côté de l'arbre de Thierry

sur ordonnance de huissier suite à la saisie de mes voisins, je dois abattre "mon" arbre, le gardien des lieux le 5 mai        

comment puis-je procéder afin qu'il souffre le moins possible

déjà nous allons faire un rituel chamanique, pour le moment, je n'en sais pas plus, j'y assisterai mais ce n'est pas moi qui guiderai ce rituel d'adieu


des idées ??? elles seront toutes les bienvenues    

merci merci merci


sa photo est en avatar car je ne sais pas faire mieux, désolée

Je suis vraiment désolée pour ton arbre, je n'ai pas de conseil à te donner sauf peut-être de ne pas le regarder, ni l'écouter tomber...  ! tu en garderais un très mauvais souvenir !

Quelle tristesse de lire ton message, qui a demandé que ton arbre soit coupé le nouveau propriétaire ?

Ton arbre est dans un conteneur, il peut donc être déplacé, pourquoi ne pas choisir cette option ?

non le voisin qui habite au même endroit depuis 30 ans environ et de ce fait à toujours connu l'arbre, il a trouvé que des branches dépassaient sur sa cloture de 2m50 (dixit le huissier qui est venu constater)

si je ne fait que couper les branches dépassantes, l'abre sera déséquilibré et donc dangereux pour tous (en prioroté il tomberait sur la dite clôture ... au lieu des branches, il aurait l'arbre de 12 à 15 m de haut)

je n'ai donc pas le choix snif snif

j'ai entendu parler de lui mettre une corde comme d'un "garrot" ... vous connaissez ???

Thierry a écrit:

Ton arbre est dans un conteneur, il peut donc être déplacé, pourquoi ne pas choisir cette option ?

il fait 12 à 15 m de haut et trentenaire ou bien +++
merci de ton idée mais, totalement impossible

perlage a écrit:

Je suis vraiment désolée pour ton arbre, je n'ai pas de conseil à te donner sauf peut-être de ne pas le regarder, ni l'écouter tomber...  ! tu en garderais un très mauvais souvenir !

ne pas le regarder être "démembré" branche par branche, j'aurais l'impression d'être une ingrate ou pire

il faudra plus d'une journée entière pour arriver a sa fin ... snif snif

mais les autres idées sont reçues - merci

Rien n'est impossible rose-anne, à moins de se résigné de le voir partir ?

Thierry a écrit:

Rien n'est impossible rose-anne, à moins de se résigné de le voir partir ?

suis tout à fait OK avec toi encore faut il une solution et ... j'en trouve pas et, même lui, semble résigné et accepter son triste sort ... ...

je ne me résigne pas à le voir disparaitre, j'en garderai, malgré tout, une partie du tronc pour y mettre une jardinère de pensées ou une table pour enfants

d'autres idées ???????? merci

Quel est cet arbre, un conifère vu sa ramure.

c'est un " L E Y L A N D I I " de hauteur honorable mais il pourrait atteindre 30 m dans de bonnes conditions !!!!!! 
ou
Cyprès de Leyland

Ho'oponopono pour le voisin et Ho'oponopono pour l'arbre.

Bonjour,


Tout d'abord quelques questions .

L'arbre est planté à quelle distance de la cloture mitoyenne, mesure faite à partir du millieu du tronc ?
Le voisin est il propriétaire ou locataire ?
Lors de l'achat de la propriété par le voisin, l'arbre était il déjà présent ?

Distance de plantations à respecter 
Si vous ne dépendez pas d'un règlement de lotissement, vous devez vérifier auprès des services concernés : Mairie, Services de l'urbanisme ou Chambre d'Agriculture s'il n'y a pas de réglementation ou d'usages locaux en vigueur.
En l'absence d'arrêtés locaux, ce sont les règles du Code civil qui doivent être appliquées.

Attention
Pour l'Ile de France, dans les zones fortement urbanisées (Paris, Seine Saint-Denis, Val de Marne, Haut de Seine) il n'y a pas en principe de distance minimale à respecter le long des limites voisines.
A vérifier pour les autres départements où il subsiste encore des zones rurales.
Dans le cas contraire, c'est le Code civil qui est mis en application.

A savoir 
Par nos tribunaux, est retenu le principe de la préoccupation : selon ce principe développé par les tribunaux, vous ne pouvez pas agir contre son voisin, pour le non respect des distances de plantation.
Si la propriété a été acheté en connaissance de cause (c'est à dire si lors de l'acte d'acquisition, les distances n'étaient déjà pas respectées); dans ce cas la jurisprudence considère effectivement que l'aménagement de la propriété, même au regard de la propriété voisine, a été implicitement accepté par l'acheteur, au moment de l'achat de la propriété.
(TGI Bordeaux, 10 juillet 1986, D.S.1987.277 - l'intégralité de cette jurisprudence est introuvable au Greffe du TGI de Bordeaux, transmis par le Greffier en chef, janvier 2013).


En l'absence de réglementations locales ou d'usage
- une distance minimale de 0.50 m, de la limite séparatrice pour les plantations (dites de basses tiges) ne dépassant pas 2m.
- une distance de 2 m minimum de la ligne séparatrice pour les arbres (dits de haute tige) destinés à dépasser 2 m de hauteur.
- La distance se mesure à partir du milieu du tronc de l'arbre.
- La hauteur se mesure à partir du niveau du sol où est planté l'arbre, jusqu'à la pointe.

En présence d'un mur
- Mur mitoyen, la distance est mesurée à partir du milieu du mur.
- Mur appartenant au voisin, distance à partir de la face du mur qui donne chez vous.
- Mur vous appartenant, distance à partir de la face du mur orienté vers le voisin.
Toutes plantations ne respectant pas ces distances, peuvent être soumises à une demande d'élagage ou d'arrachage de la part de votre voisin.

Attention
-Ces demandes ne peuvent être effectuées que par un propriétaire ou son usufruitier.
-Un locataire ou un fermier ne sont pas habilités.




En dernier recours, un écimage serait peut être possible pour permettre ensuite une taille équilibrée, à voir avec un élagueur sérieux et compétant !
Bon courage et    pour le gardien !





 

merci merci de toutes ces précisions


le voisin à fait construire il y a 30 ans et est propriétaire
il a toujours connu l'arbre qui a sensiblement le même age indiquent les élagueurs

il y a 7 ans il m'en a fait abattre 4 en totalité car ils étaient à moins de 2 mètre de sa clôture et plus de 2 m de haut... ce que j'ai fait en précisant au juge (car c'était passé au tribunal) que ce dernier, celui dont il est question maintenant, était à plus de 3 mètres donc ; je ne l'abattrait pas ... le voisin a donc attendu 7 ans que les branches poussent au dessus de sa haie pour faire intervenir le huissier
j'ai contacté ce dernier ... rien à faire : la loi c'est la loi et rien de précisé dans la commune (dixit le maire)
mon avocat m'a déclaré la même chose, il a été sur internet et dans ses documents (sommes restés 2 h et 65€ !) rien trouvé de particulier même pas une jurisprudence (je vais vérifier celle dont tu parles ) sans quoi l'abattage est prévu le 5 mai toute la journée et peut-être aussi le 6


merci à tous pour vos idées merci merci   :coven:

pyrrha a écrit:

Ho'oponopono pour le voisin et Ho'oponopono pour l'arbre.

j'en ai déjà entendu parler par une connaissance qui me l'a fait ... mais ... rien ressenti de spécial

tu peux détailler stpl
pourquoi pour le voisin ... ne pas oublier la voisine 'c'est elle qui fout le bazar même à la mairie !!!)
pourqoui pour l'arbre ???

merci du temps que tu passeras

Je te conseille fortement de ne pas ce laissé berner par ce voisin qui m'a l'air d'un " mauvais coucheur " !
Voici le lien d'un site qui precise la façon d'élaguer si élaguage il y a, ce qui n'est même pas sûr !

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Je pense que l'avocat et l'huissier n'ont pas fait leur travail convenablement et que ce voisin est de mèche avec le maire !
Essaie de voir pour la jurisprudence du tribunal de Bordeaux, un "bon" avocat aurait du la trouver.



En lançant l'intention envers ton voisin et ta voisine , ton mental va se débarrasser des mémoires négatives et tu trouvera toi même la solution pour résoudre ce conflit !
C'est un mantra trés puissant , le plus difficile est ensuite de lacher prise et de faire confiance .
Je l'utilise trés souvent en de nombreuses occasions.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


 

Bonjour rose-anne,

Jagielonka a très bien expliqué le principe.

Juste une petite chose à rajouter

"Désolé Mme ...., PardonMme ............., merci Mme..............., je t'aime Mme .........".

A faire plusieurs fois pour le mari et pour la femme.

Pour ton arbre aussi car celà te permettra de faire un détachement et d'y voir plus clair. Tu aimeras encore plus ton arbre car tu n'auras plus la culpabilité qui est en train de venir.

Ne te laisse pas faire. 
Si tu as besoin d'aide tu le dis.

        

en regardant de plus près vos différents articles du code civil (que j'ai lu et relu)

il est bien indiqué ceci :

==== Que faire si les branches ou les racines dépassent la limite séparative ?

La question est réglée par l’article 673 du code civil.

Les branches dépassent
Si les arbres de votre voisin ont des branches qui dépassent la limite séparative et surplombent votre terrain, vous pouvez exiger de lui qu’il coupe ces branches afin qu’elles ne dépassent pas cette limite.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Attention ! Vous ne pouvez le faire vous-même, sauf s’il vous y autorise expressément. S’il refuse, il faut vous adresser au tribunal d’instance qui contraindra le voisin à s’exécuter.

et, malheureusement c'est bien ce qui se passe .....

il est à plus de 3 mètres du grillage et
 la hauteur impressionnante (12 à 15 m estimation du huissier)
ceci irait
mais

les branches dépassent de 2m50 la haie du voisin et là, pas de solution, elles doivent être coupées
mais
l'arbre déséquilibré devient dangereux pour tout le monde

je n'ai rien contre les voisins mais incapable de dire ou faire mieux que de l'indifférence ... même s'ils sont mauvais coucheurs ... ben oui c'est vraiment bien trouvé et exact ... il faut de tout pour faire un monde même des "cons" ai-je dit au huissier ...!!!

pour le gardien, je culpabilise de ne pas l'avoir aimé davantage et lui demande de me donner la force
de rattraper le temps perdu

je vais vérifier la jurisprudence - merci 1000 fois à chacune

je viens de lire ceci :
(TGI Bordeaux, 10 juillet 1986, D.S.1987.277 - l'intégralité de cette jurisprudence

je n'ai pas encore trouvé de faille
j'oubliais de vous dire qu'ils ont écrit en lettre recommandée avec accusé de reception afin que le maire respecte le code rural et forestier du village
ce qui donne
de m'obliger également à couper les branches qui dépassent au dessus du trottoir et de la route

 -- le maire est venu me trouver à cet effet mais comme il ne c'est pas représenté ... le suivant que fera-t-il ???

 

Bonjour, 

Ton avatar represente t'il le gardien ?

l'arbre est magnifique, et de ce fait je te conseille de lire attentivent le document  
LES DROITS DE L’ARBRE
AIDE-MÉMOIRE DES TEXTES JURIDIQUES
juin 2003

Telechargable en PDF en tappant droit de l'arbre sur google.
Je te conseille aussi vivement de contacter un médiateur, c'est gratuit et celà evite souvent des procédures longues et couteuses dues la plupart des fois à la mauvaise foi des gens .


 

, le médiateur n'a plus de droit d'intervenir après un huissier ou un juge

je vais relire le droit de l'arbre
et lire aide mémoire des textes juridiques de 06 2013

merci

Encore une petite chose,

Le constat d'huissier eu lieu à quelle date, tu as entre 10 jours et un mois pour faire appel du jugement .
Je pense que si l'arbre ne "gêne" vraiment que ce voisin et l'ancien maire, il faudrait peut être dmander l'avis des autres habitants our savoir si l'arbre constitue effectivement une nuisance ou un peril ! Si non, alors pétition , blcage des travaux de coupe, appel aux média, etc....., ca fait des pub qui ne font pas plaisirs en cas de mauvaise fois !
A toi de voir, car un appel injustifié peut être puni par une amende, appel justifié d'aprés moi ! Cet arbre est beau et s'intègre bien à l'environnement .

  

 

je viens de lire les 64 pages du [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

2 détails que j'avais déjà remarqué en 2006/2007 et qui, a 1ere vue sont toujours valables

 -  je suis dans une zone protégée (église) mais les arbres eux : non
 -  je ne suis pas dans une zone verte protégée donc, je subis le commun des lois et les arbres peuvent être abattus

je commence à désespérer ..... de trouver 1 faille

merci de vos précisions   :coven:

je vous indique ce qui est inscrit sur le document du huissier
=====

DENONCIATION  DE  CONSTAT  ET  SOMMATION  DE  FAIRE

son nom et adresse

RAPPELLE  ET  DECLARE que (mon nom et adresse)
ou étant et parlant à comme indiqué en fin d'acte

vous signifie et dénonce par le présent acte copie d'un PV de constat de maitre ...(nom )
en conséquence, je vous fais S O M M A T I O N par le résent acte

 DE, DANS UN DELAI DE 30 JOURSA A COMPTER DE LA DATE FIGURANT EN TETE DE PRESENT ACTE, FAIRE PROCEDER A VOS FRAIS PAR UN PROFESSIONNEL A L ELAGAGE DUDIT CONIFERE DE FACON QUE LES BRANCHES NE DEPASSENT PLUS SUR LE TERRAIN DES REQUERANTS ET D ENTRETENIR LE DIT CONIFERE

à défaut pour vous d'obtempérer à la présente SOMMATION, une action judiciaire sera engagée contre vous devant le tribunal compétent afin de vous y contrainte par toutes voies et tous moyens de droit (et notamment faire effectuer ces tâches à vos frais) et de vous faire condamner  à une astreinte journalière de 222.00€ par jour de retard

SOUS TOUTES RESERVES - DONT ACTE

=====

... charmants voisins non !!!???!!!

cout de l'abatage : entre 900 et 1000€ (recu 2 devis à ce jour)